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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ORION
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CHAPELLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAPELLET
GROUPE ORION S.A

Numéro de dépôt :
3468982
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
CHAPELLET de GROUPE ORION

Présentation de la marque CHAPELLET

Déposée le 11 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ORION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ORION domicilié(e) RUE DU CARREAU,69960 CORBAS - 69960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 237 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ORION domicilié(e) RUE DU CARREAU,69960 CORBAS - 69960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLET est expirée depuis le 11 décembre 2016.

GROUPE ORION a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-INOX , C3 EXPERT


GROUPE ORION S.A - RUE DU CARREAU,69960 CORBAS - 69960 - France - SIREN 353237431


GROUPE ORION - RUE DU CARREAU,69960 CORBAS - 69960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 18 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465854 - Publication au BOPI 2007-12-18

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 27 août 2012 - Changement de dénomination n°582833 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.